Règlement interne des excursions longues

Ecole Européenne Bruxelles I, Ecole secondaire

VOYAGES SCOLAIRES ET EXCURSIONS LONGUES

« REGLEMENT INTERNE »

Des voyages scolaires ainsi que des excursions longues sont des occasions particulières dans la vie scolaire où élèves et professeurs passent quelques jours ensemble, hors classe et école, dans une ambiance conviviale et relaxée. Le programme est riche et varié, éducatif et pédagogique, avec des relations concrètes au programme scolaire, mais il offre aussi des périodes de détente et des opportunités de conversations et discussions libres. Néanmoins des voyages scolaires ainsi que des excursions longues sont des événements scolaires. Des règles établies par l’école y sont en vigueur. Tous les participants, élèves, professeurs et accompagnateurs doivent les respecter. La présente réglementation d’application est approuvé par le Conseil d’Education du 09 janvier 2006 et complète le Règlement général sur les voyages scolaires (Conseil Supérieur, Berlin 1999). Elle s’applique aux voyages scolaires et excursions longues organisés dans les classes de l’Ecole secondaire.

Art 01. Un contrat représentant les droits et les responsabilités de chaque partie concernée est signé individuellement par l’école, le professeur responsable, l’élève et les parents avant le départ.

Art 02. La participation à toute activité de préparation d’un voyage ou d’une excursion est obligatoire.

Art 03. La participation au programme complet est obligatoire, sauf autorisation écrite de la direction justifiée par des circonstances exceptionnelles.

Art 04. Les professeurs et accompagnateurs effectuent une surveillance permanente pendant tout le programme officiel. Cette surveillance peut être partagée ou transférée avec/à un adulte choisi par le professeur organisateur, p.ex. un moniteur de ski ou une famille d’hôte.

Art 05. Les élèves respectent les décisions prises par le professeur responsable. Les mesures pour garantir la sécurité et la santé des participants sont toujours prioritaires.

Art 06. Chaque participant est équipé à tout moment d’une carte d’identité ou d’un passeport (ou d’une copie, si l’original est gardé par le responsable du groupe), d’une liste de tous les participants (si possible avec n° de GSM), y inclus aussi des données importantes (hôtel, famille, école, ambassade) et d’un plan de l’endroit visité (ville, région etc.). La disposition d’un GSM est souhaitable.

Art 07. Les parents informent obligatoirement le professeur responsable d’une exigence médicale ou pharmaceutique particulière concernant leur enfant. Ce dernier assure la détention des médicaments nécessaires.

Art 08. La ponctualité des participants au rendez-vous fixés et aux activités organisées est exigée.

Art 09. Chaque jour il y a une conférence de groupe obligatoire.

Art 10. La consommation raisonnable des boissons alcoolisées peut être autorisée en 6e et 7e classe par le professeur responsable. Néanmoins aucun abus (ivresse et mauvais comportement lié) ne sera toléré.

Art 11. L’importation, la possession, l’achat, la consommation, la distribution et l’exportation d’alcool fort sont formellement interdits.

Art 12. Il est interdit de fumer pendant le programme officiel et pendant les repas. Hors du programme officiel, le professeur organisateur peut autoriser la consommation de tabac en 6e et 7e classe, sur accord exprès des parents et en respectant la législation locale. La possession de cigarettes et de tabac doit se limiter strictement au besoin personnel.

Art 13. L’importation, la possession, l’achat, la consommation, la distribution et l’exportation de drogues sont formellement interdits. En cas de doute quant à l’inobservance de cette règle élémentaire, l’école et/ou le professeur responsable se réservent le droit de demander un examen médical pendant ou après le voyage pour déterminer l’existence d’une consommation et de vérifier des chambres ou faire vider les affaires.

Art 14. Aucune forme de violence, vol, contrebande ou agression ne sera tolérée.

Art 15. Les us et coutumes du pays visité sont respectés à tout moment (comportement, tenue, propos en public etc.). Les élèves en sont informés à l’avance. Tout comportement susceptible d’altérer les relations entre le groupe et le pays hôte ou ses ressortissants est formellement interdit.

Art 16. Les élèves peuvent circuler sans être accompagnés du professeur responsable ou de ses délégués pendant des périodes libres. Les périodes libres sont déterminées par le professeur organisateur en fonction de l’âge des élèves, du lieu visité et de toute autre circonstance pertinente. Pendant les périodes libres, les élèves sont tenus de circuler sur le lieu visité par groupe d’un minimum de trois élèves.

Art 17. Des périodes libres peuvent être organisées également en soirée avec une heure de retour obligatoire au lieu d’hébergement qui ne peut dépasser minuit. Les parents peuvent refuser cette autorisation de périodes libres en soirée pour leur enfant en le signalant au professeur responsable par écrit et avant le départ. A l’heure fixée par le professeur organisateur, chaque élève doit être de retour et doit se rendre dans sa chambre. Il y reste jusqu’au réveil.

Art 18. Un contrôle de présence est effectué à chaque déplacement pendant la journée et, dans les chambres, à l’heure de retour des périodes libres.

Art 19. Tout dommage causé volontairement ou non par un élève au moyen de transport, dans le lieu d’hébergement ou autres doit être signalé immédiatement au professeur responsable.

Art 20. Au cas ou un participant doit quitter le groupe pour une raison urgente (maladie, blessure, etc.), il est accompagné par le professeur organisateur ou l’un de ses délégués jusqu’à ce qu’il soit confié à ses parents ou à toute autre personne responsable.

Art 21. Il est formellement interdit aux élèves de quitter le groupe sans autorisation et de sortir de l’hébergement pendant la nuit.

Art 22. Tout comportement sexuel inapproprié est interdit.

Art 23. Les professeurs ont le droit de contrôler les chambres des élèves à tout moment, si la situation l’exige.

Art 24. Les accompagnateurs sont joignables par les participants du voyage physiquement ou par GSM à tout moment.

Art 25. Un membre de la direction de l’école (ou une personne déléguée) est joignable pour le professeur organisateur à tout moment pendant la période des voyages scolaires.

Art 26. Si une situation exceptionnelle l’exige, le professeur responsable peut, sous sa propre responsabilité, adapter un ou plusieurs articles de ce règlement, à charge pour lui de rendre compte de ses décisions et de leurs justifications dès son retour auprès de la direction.

Art 27. Un rapport est rédigé par le professeur organisateur après le voyage. Il est rendu accessible à toute la communauté scolaire.

Art 28. Toute infraction à une de ces règles peut entraîner le rapatriement immédiat de l’élève aux frais des parents. La décision de rapatriement immédiat pour cause disciplinaire est prise par le professeur organisateur et la direction qui en avisent aussi rapidement que possible les parents de l’élève concerné. Un conseil de discipline peut être organisé à l’école pour définir des conséquences disciplinaires complémentaires.

These rules are also available in English at www.eeb1.eu.

Diese Bestimmungen sind unter www.eeb1.org auch in Deutsch verfügbar.